Le maire, ainsi que tous les conseillers, sauf Lucien Ménard, y étaient présents. Il semblerais qu'aucun conseiller ne s'est objecté à ces résolutions.
Voila copie intégrale du procès-verbal. La prochaine assemblée aura lieu probablement après les élections du 1er novembre. J'invite vos commentaires.
Procès-verbal 30 sept. 2009
Vous prétendez M.Léger qu'il n'y a pas dissidence d'inscrite aux résolutions qui apparaissent sur le procès-verbal de la séance du conseil du 30 septembre 2009.
RépondreEffacerEt bien, j'ai fait la même constatation sur une quinzaine de procès-verbaux, pris au hasard, sur les 9 dernières années. Or, aucune des résolutions adoptées par le conseil sur ces procès-verbaux ne comporte de dissidence.
Faut-il en conclure que toutes les décisions sont prises à l'unanimité? C'est peu vraisembleble, vous en conviendrez. Il s'agit peut-être d'une façon de procéder du conseil.
Mais il a dû y avoir des objections de formulées par un ou des conseillers toutes ces années, à l'occasion de la prise d'un vote.
Il y aurait peut-être lieu de demander si les décisions ont vraiment été prises toutes ces années, à l'unanimité.
Chose certaine on est en présence de décisions apparamment prises à l'unanimité. Je m'étonne comme vous M. Léger de ce fait. Mais on est quand même face à une réalité.
Peut-être serait-il souhaitable que la Corporation de Développement de la Ville de Bedford suggère aux conseillers d'exiger que leur dissidence soit enregistrée, si l'un ou l'autre des conseillers s'objecte à l'adoption d'une résolution.
De la sorte, les électeurs sauraient où logent chacun des conseillers, sur quelque sujet que ce soit qui fasse l'objet d'une décision contre laquelle il se sera objecté.
Cicéron